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« Droits » : Quand une atteinte à l’orientation sexuelle peut-elle être considérée comme un préjudice moral ?

La sexualité est un sujet complexe. Objet d'étude par diverses sciences, nous essayons de le comprendre car c'est quelque chose d'inhérent à la condition même d'ÊTRE une personne.

La société, même par extrême curiosité, parle de sexualité. Certaines personnes ont plus, d’autres moins, d’intimité avec le sujet.
Le fait est que lorsque l'on fait référence à l'orientation sexuelle d'autrui, il y a toujours une blague, un commentaire, une critique... La science juridique ne s'intéresse pas au débat sur la sexualité, mais les implications qui en découlent trouvent certainement ( et méritent) la protection du pouvoir judiciaire.

L'homoaffectivité reste une question controversée. Et dans cette idée de « nouveauté » pour la société, un nouveau débat s'est mis en place, une lutte contre les attitudes homophobes également. Mais quand une offense, un propos et/ou une attitude liée à l'orientation sexuelle d'autrui cesse-t-elle d'être considérée comme une simple offense et commence-t-elle à être considérée comme un préjudice moral ? Après tout, combien de fois avons-nous entendu la fameuse phrase répressive : « Attention, cela cause un préjudice moral ! »

Tout d'abord, je dois préciser que le dommage moral ne « naît » pas avec les pleurs ni même avec un sentiment de tristesse. Les désagréments découlant de la vie quotidienne ne sont pas protégés par la loi, car ils sont considérés comme une condition de l'existence humaine. Cependant, le préjudice moral est prévu dans la Constitution fédérale, garantissant une compensation monétaire, qui se produit lorsqu'un acte illégal d'une personne porte atteinte à l'honneur, à l'image, à l'intimité et/ou à la vie privée.

En fait, je souligne que le Brésil (selon la Constitution fédérale) vise, entre autres, à promouvoir le bien de tous, sans préjugés fondés sur l'origine, la race, le sexe, la couleur, l'âge et toute forme de discrimination (art. 3, IV , de CF). Ainsi, toute personne, des deux sexes, a la liberté d’adopter l’orientation sexuelle qu’elle souhaite.

L’idée dont nous ne pouvons pas nous débarrasser est que la liberté affective et sexuelle est inhérente à chaque personne, elle fait partie de l’essence de chaque être en tant qu’existence digne. Ce n'est que par le respect que nous pouvons garantir une société juste et égalitaire. Nous devons être attentifs et comprendre que le préjudice moral est intrinsèque, subjectif, évident dans la douleur, l’angoisse, la souffrance, le discrédit, le mépris social, le discrédit de la réputation, l’humiliation publique.

Il y a un préjudice moral lorsqu'une personne, en parlant de son orientation sexuelle, finit par violer sa vie privée, provoquant un déséquilibre dans la normalité psychique, un traumatisme émotionnel, une dépression ou une détresse psychologique. En raison de la subjectivité de la question, il est difficile d’évaluer la valeur du préjudice moral. Il est nécessaire de considérer les sentiments de la personne offensée et d'attribuer une valeur économique à la réparation morale, car pour l'un, l'acte peut causer un certain degré de souffrance, pour l'autre, le même acte peut avoir une intensité plus ou moins grande.

Ainsi, en l’absence de valeurs préfixées pour quantifier le préjudice moral, l’arbitrage doit se faire avec modération, proportionnel au degré de culpabilité, compte tenu du niveau socio-économique de l’auteur mais aussi de la taille économique de l’auteur. défendeur, en le guidant sur la base du principe du caractère raisonnable, en s'appuyant sur l'expérience du juge, qui doit prêter attention à la réalité de la vie et aux particularités de chaque cas spécifique.

En effet, il est extrêmement important que soient démontrées l’état dans lequel le préjudice moral s’est produit et les conséquences provoquées par ce dommage. Ce sont eux qui, en cas d'indemnisation, contribueront à quantifier la souffrance, le préjudice et l'humiliation subis par la partie lésée. Je précise également que le préjudice moral lié à l’orientation sexuelle ne protège pas seulement l’homosexualité. Aux bisexuels, aux transgenres et surtout aux hétérosexuels.

Un délit de nature affective et sexuelle peut ne pas nuire à beaucoup de personnes, mais il contribue aux préjugés et maltraite ainsi toute une société.
L’expression saine de l’orientation sexuelle ne peut et ne doit déranger personne. Signaler un comportement attentif à la sexualité des autres est un acte de respect de soi et des autres. La justice ne se fait pas avec tolérance, mais avec respect. Solidarité maintenant !

Fort câlin!

* Jeferson Gonzaga est un avocat inscrit auprès de l'OAB/SP 307.936. Il travaille dans le domaine juridique, développant des recherches et des processus, y compris ceux axés sur le droit du même sexe. Site: www.jefersongonzaga.com.br. MSN : drjeferson@live.com.

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